lundi 5 octobre 2026 - Commune de Cires-lès-Mello

Liste de pièces jointes

Liste des délibérations votées lors du CM du 5 octobre 2026.pdf (PDF - 94.3 Ko)

Délibération n°049-2026 - Approbation du PV de la séance du 1er juillet.pdf (PDF - 81.8 Ko)

Délibération n°050-2026 - Compte rendu des décision prises par le Maire.pdf (PDF - 77.3 Ko)

Délibération n°051-2026 - Adoption du Règlement Intérieur du CM.pdf (PDF - 83.5 Ko)

Délibération n°052-2026 - Désignation des membres de la CCID.pdf (PDF - 122 Ko)

Délibération n°053-2026 - Désignation des représentants du CM au CCCSPV.pdf (PDF - 131.1 Ko)

Délibération n°054-2026 - Désignation des représentants de la commune au SMOTHD.pdf (PDF - 102 Ko)

Délibération n°055-2026 - Elaboration d_un pacte de gouvernance entre la CCT et se communes membre - Avis de la commune.pdf (PDF - 103.6 Ko)

Délibération n°056-2026 - Rapport d_observations par la Chambre Régionale des Comptes _contrôle des comptes de la CCT_.pdf (PDF - 144.4 Ko)

Délibération n°057-2026 - Arrêt du plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d_information du demandeur.pdf (PDF - 180.9 Ko)

Délibération n°058-2026 - Adhésion à l_ association ENVOL - Approbation de la convention financière.pdf (PDF - 111.2 Ko)

Délibération n°059-2026 - CMJ - Adoption du règlement intérieur et abrogation de la délibération du 2 juillet 2026.pdf (PDF - 112.9 Ko)

Délibération n°060-2026 - SE60 - Approbation du plan de financement des travaux d_éclairage public de la rue de Foulangues.pdf (PDF - 141.5 Ko)

Délibération n°061-2026 - SE60 - Recensement des chemins ruraux communaux.pdf (PDF - 194.3 Ko)

Délibération n°062-2026 - Délégations accordées par le CM au Maire.pdf (PDF - 107.6 Ko)

Délibération n°063-2026 - Remboursements de repas de la restauration scolaire.pdf (PDF - 102.8 Ko)

Délibération n°064-2026 - Présentation du RSU 2025.pdf (PDF - 108.6 Ko)

Délibération n°065-2026 - Création d_un emploi dans le cadre du dispositif PEC.pdf (PDF - 116.3 Ko)

Délibération n°066-2026 - Création d_un poste chargé de communication, relations publiques et secrétariat.pdf (PDF - 105.9 Ko)

Délibération n°067-2026 - Création d_un poste de directeur des services techniques et de l_urbanisme.pdf (PDF - 97.2 Ko)