Jeudi 09 avril 2026 - Commune de Cires-lès-Mello

Liste de pièces jointes

Ordre du jour.pdf (PDF - 64.67 kB)

Délibérations votées - 09042026.pdf (PDF - 117.2 kB)

Délibération n°15 - Délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire.pdf (PDF - 246.98 kB)

Délibération n°16 - Fixation du montant des indemnités de fonction des adjoints.pdf (PDF - 220.51 kB)

Délibération n°17 - Fixation du montant des indemnités de fonction des conseillés municipaux délégués.pdf (PDF - 201.42 kB)

Délibération n°18 - Création ou modification des commissions communales et désignation des membres du conseil.pdf (PDF - 198.59 kB)

Délibération n°19 - Détermination du nombre de membres du conseil d_administration de CCAS.pdf (PDF - 124.39 kB)

Délibération n°20 - Election des représentants élus au sein du conseil d_administration du CCAS.pdf (PDF - 141.39 kB)

Délibération n°21 - Désignation des membres de la commission d_appel d_offres.pdf (PDF - 137.63 kB)

Délibération n°22 - Désignation des membres du conseil municipal au SIVOM.pdf (PDF - 99.7 kB)

Délibération n°23 - Désignation des membres du conseil municipal au SIVU Rural_Oise.pdf (PDF - 102.98 kB)

Délibération n°24 - Désignation des membres du conseil municipal au SE60.pdf (PDF - 120.46 kB)

Délibération n°25 - Désignation des membres du conseil municipal au sein de la société publique locale Inge_Oise.pdf (PDF - 132.5 kB)

Délibération n°26 - Désignation des membres du conseil municipal au CNAS.pdf (PDF - 102.5 kB)

Délibération n°27 - Désignation des représentants du comsil municipal au CCCSPV.pdf (PDF - 112.58 kB)

Délibération n°28 - Débat d_orientations budgétaires de l_année 2026.pdf (PDF - 107.13 kB)

Délibération n°29 - Règlement budgétaire et financier.pdf (PDF - 126.77 kB)

Délibération n°30 - Création de 2 postes d_emplois non permanents pour accroissement saisonnier d_activité.pdf (PDF - 129.67 kB)

Délibération n°31 - Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l_ADICO.pdf (PDF - 106.29 kB)

Procès Verbal.pdf (PDF - 1.24 MB)

Rapport d_orientation budgétaire.pdf (PDF - 938.37 kB)

Règlement budgétaire et Financier.pdf (PDF - 594.59 kB)